Conditions générales de vente :

Préambule

La boutique en ligne du site audreyverie.fr a été mise en place par la société Aud’ReyVerie qui est l'exploitante de ce site.

Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web audreyverie.fr implique l'acceptation préalable des présentes conditions générales.

En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web.

Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant être susceptible de subir des modifications. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site à la date de la commande.

L'ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. Aud’ReyVerie s'engage pour sa part à respecter son rôle de revendeur dans le cadre des dites conditions.

 

1 - Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par Aud’ReyVerie au client.

 

2 - Documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants :

- les présentes conditions générales (incluant les conditions tarifaires)

- le bon de commande.

 

3 - Entrée en vigueur - durée

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande.

Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties.

 

4 - Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique.)

Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente incluant les conditions tarifaires comme "droit de rétractation " et "rupture de stock".

Le "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties comme une signature manuscrite.

 

5 - Confirmation de commande

Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail.

Les délais d'expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement.

Aud’ReyVerie recommande au client de conserver sur papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à sa commande. Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à Aud’ReyVerie. Cette dernière ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisie qu’entraineraient retards et erreurs de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.

 

6 - Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Aud’ReyVerie dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

 

7 - Informations sur les produits

Aud’ReyVerie présente sur son site web audreyverie.fr les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.

Les produits présentés par la société Aud’ReyVerie ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Aud’ReyVerie ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits.

Aud’ReyVerie ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat en raison de tous cas de force majeure.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site audreyverie.fr. Aud’ReyVerie dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

 

8 - Disponibilité des produits

Tous les produits pouvant être commandés sur le site audreyverie.fr sont en stock dans nos locaux, suf mention « A venir », « Prochainement à la vente » ou tout autre expression s’y rapprochant. Chaque article commandé est automatiquement décompté du stock. En conséquence les commandes sont normalement expédiées sous 3 à 5 jours à compter de la réception de leur paiement.

En cas d'indisponibilité du produit commandé suite à une erreur de stock, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande sous 48h. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement, le cas échéant, des sommes versées au terme du délai de rétractation ou de l’annulation de la commande au plus tard de leur versement, soit un échange de produit de caractéristiques et de prix équivalent, si Aud’ReyVerie est en mesure de se le procurer.

En cas d'impossibilité d'échange, Aud’ReyVerie se réserve le droit d'annuler la commande du client et de rembourser les sommes versées.

 

9 - Précision sur la vente des tissus

Aud’ReyVerie vend le tissu par multiple de 10 cm par laize, (exemple : 1 = 10 cm, vous recevrez donc 10 cm sur laize) ou de 50 cm (exemple : 1 = 50 cm, vous recevrez donc 50 cm sur laize).

Pour les fins de stock, il se peut que la vente se fasse par coupon du métrage restant.

Exceptions au droit de rétractation : produits à la coupe tissus et rubans, confectionnés, sur mesure ou en exclusivité.

 

10 - Prix

Les prix sont indiqués en Euros et ne sont applicables qu'à la date de l'envoi de validation de la commande par le consommateur.

Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison  indiqués dans notre grille tarifaire pour la France, facturés en supplément, et indiqués avant la validation finale de la commande.

L'intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande, sauf offre spécifique indiquée sur le site. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

 

11 – Prix dérisoire

Article L122-1 : Il est interdit de refuser à un consommateur la vente d'un produit ou la prestation d'un service, sauf motif légitime, (la notion de prix dérisoire caractérise des produits vendus non seulement à un prix inférieur à leur valeur réelle, mais aussi à un prix très bas. En bref : si le prix affiché est dérisoire, le Cybermarchand est en droit d'annuler la vente, quand il apparait que l'acheteur à conscience de l'erreur et veut en abuser, cela vise en particulier les prix "manifestement dérisoires") et de subordonner la vente d'un produit à l'achat d'une quantité imposée ou à l'achat concomitant d'un autre produit ou d'un autre service ainsi que de subordonner la prestation d'un service à celle d'un autre service ou à l'achat d'un produit dès lors que cette subordination constitue une pratique commerciale déloyale au sens de l'article L. 120-1.

 

12 - Tarifs des frais de transport

Nos colis sont généralement expédiés sous 3 à 5 jours à partir de la réception du paiement (sous réserve de disponibilité des articles, hors week-end et jours fériés) en :

- Enlèvement chez Aud’ReyVerie, les frais de port sont gratuits si vous venez retirer votre commande dans nos locaux à Ars sur Moselle – 27 rue de la Mine – du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00. Vous recevrez un mail quand la commande sera disponible à l'enlèvement.

- Lettre suivie

- Colissimo Domicile avec et sans signature vers la France :

Poids jusqu'à

Colissimo sans signature TTC

Colissimo avec signature TTC

0,25 kg

6,67 €

7,87 €

0,5 kg

7,52 €

8,72 €

0,75 kg

8,41 €

9,61 €

1 kg

9,13 €

10,33 €

2 kg

10,13 €

11,33 €

3 kg

11,11 €

12,31 €

4 kg

12,12 €

13,32 €

5 kg

13,10 €

14,30 €

6 kg

14,12 €

15,32 €

7 kg

15,11 €

16,31 €

8 kg

16,09 €

17,29 €

9 kg

17,10 €

18,30 €

10 kg

18,10 €

19,30 €

11 kg

19,10 €

20,30 €

12 kg

20,09 €

21,29 €

13 kg

21,08 €

22,28 €

14 kg

22,09 €

23,29 €

15 kg

23,08 €

24,28 €

16 kg

24,08 €

25,28 €

17 kg

25,07 €

26,27 €

18 kg

26,06 €

27,26 €

19 kg

27,07 €

28,27 €

20 kg

28,06 €

29,26 €

21 kg

29,06 €

30,26 €

22 kg

30,05 €

31,25 €

23 kg

31,06 €

32,26 €

24 kg

32,05 €

33,25 €

25 kg

33,04 €

34,24 €

26 kg

34,04 €

35,24 €

27 kg

35,04 €

36,24 €

28 kg

36,04 €

37,24 €

29 kg

37,04 €

38,24 €

30 kg

38,02 €

39,22 €

 

- Mondial Relay, au point relais de votre choix :

TARIFS TTC 2019

Délais moyens

3j ouvrés

0,5 kg

4,55 €

1 kg

5,30 €

2 kg

6,00 €

3 kg

6,90 €

5 kg

8,10 €

7 kg

10,65 €

10 kg

12,90 €

15 kg

15,55 €

30 kg

19,50 €

 

A partir de 80 € d'achat hfdp, une réduction de 7€ est appliquée sur une livraison en Mondial Relay.

13 - Tarifs des frais d’emballage et de préparation

Pour tout colis, des frais d’emballage et de préparation à hauteur de 1€ seront appliqués.

 

14 - Mode de paiement

Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande, à savoir : carte bancaire, virement bancaire, PayPal.

Les délais d'expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement.

 

Le consommateur garantit la société Aud’ReyVerie qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande.

La société Aud’ReyVerie se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.

La société Aud’ReyVerie se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

Le consommateur reste avisé que Aud’ReyVerie ne saurait être tenue pour responsable de toutes malversations ou utilisations frauduleuses d'un quelconque moyen de paiement qui n'aurait pas été détecté par la procédure de vérification.

Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé au client d'adresser par mail à la société Aud’ReyVerie une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées. A défaut de réception de ces pièces dans un délai de 15 jours suivant la passation de commande, cette dernière sera réputée annulée de plein droit.

Aud’ReyVerie conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le consommateur dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.

Le transfert de propriété d'un bien acheté à Aud’ReyVerie par le consommateur à une tierce personne, ne sera pas pris en charge par la société Aud’ReyVerie.

Seul l'acheteur d'origine de ce bien peut prétendre accéder aux clauses des présentes conditions générales de vente.

 

15 - Délai de rétractation et retour

L'acheteur en ligne a un droit de rétractation de 14 jours à partir du lendemain où il entre en possession du bien ou accepte l'offre pour une prestation, sans justification, ni paiement de pénalités de sa part. Il sera cependant redevable des frais de retour.

Exceptions au droit de rétractation : produits à la coupe tissus et rubans, confectionnés, sur mesure ou en exclusivité.

Aud’ReyVerie recommande au client d'effectuer le retour de ses produits en colissimo muni d'une recommandation ou d'une assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, l'indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise.

La valeur des articles retournés "Exceptions au droit de rétractation : produits à la coupe, confectionnés, sur mesure ou en exclusivité "  sera alors remboursée par re-crédit de compte bancaire (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire (Frais d'envoi non remboursés). Avec l'accord du client la valeur du retour pourra être re-créditée sous forme d'un avoir sur le compte du client et se déduira de la ou des commandes suivantes.

En cas d'exercice du droit de rétractation, Aud’ReyVerie fera tous les efforts pour rembourser le consommateur à réception de la marchandise "Exceptions au droit de rétractation : produits à la coupe tissus et rubans  confectionnés, sur mesure ou en exclusivité "

Il pourra effectuer cette démarche en renvoyant le formulaire ci-dessous par mail à contact.audreyverie.fr ou par voie postale à Aud’ReyVerie 27 rue de la Mine 57130 ARS SUR MOSELLE.

 

 

Rétractation d'un achat à distance sur internet

             À l'attention de Aud’ReyVerie

             27 rue de la Mine

             57130 ARS SUR MOSELLE

             e-mail : contact@audreyverie.fr

 

             Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation

             du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

 

 

             Commandé le (*)/reçu le (*) :

             Nom du (des) consommateur(s) :

             Adresse du (des) consommateur(s) :

             Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire              sur papier) :

             Date :

             (*) Rayez la mention inutile.

 

 

16 - Modalités de livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande.

Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à Aud’ReyVerie. Cette dernière ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisie qui entraineraient des retards ou des erreurs de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.

Aud’ReyVerie ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d'erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).

Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à Aud’ReyVerie, dans un délai de deux jours ouvrés.

En cas de non livraison, le consommateur a 30 jours à compter de la date d'expédition de son colis pour nous consulter et ouvrir une enquête auprès des services de la poste.

 

17 - Problèmes de livraison du fait du transporteur

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés...) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client.

Dans le cas d'un envoi effectué par La Poste, si le colis arrive ouvert ou endommagé (notamment avec la présence du scotch jaune « La Poste ») il est indispensable que le client fasse établir par le facteur ou le bureau de Poste dont il dépend un « constat de spoliation » (constat 170) afin que Aud’ReyVerie puisse ouvrir une enquête et une procédure d'indemnisation.

 

18 - Erreurs de livraison - Produits non conformes

- Le consommateur devra formuler auprès de la société Aud’ReyVerie dans un délai de 15 jours suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée sans possibilité de recours.

- La formulation de cette réclamation auprès de Aud’ReyVerie sera faite par un mail à l'adresse contact@audreyverie.fr.

- Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société Aud’ReyVerie de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

- Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à l'adresse suivante Aud’ReyVerie – 27 rue de la Mine 57130 ARS SUR MOSELLE, dans les 8 jours ouvrés suivant la réclamation. Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable à la société Aud’ReyVerie via l’adresse mail contact@audreyverie.fr.

- En cas  de fausse déclaration et de réclamation abusive, Aud’ReyVerie enverra un mail de contestation et de refus de remboursement motivé. La marchandise sera conservée et retournée au frais du client à sa demande.

- Faute de respect de la procédure ci-dessus aucune réclamation pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés ne pourra être acceptée.

 

19 - Non validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

 

20 - Informatique et Libertés

Conformément à la loi française "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l'adresse suivante Aud’ReyVerie – 27 rue de la Mine 57130 ARS SUR MOSELLE.

 

21 - Propriété Intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur audreyverie.fr réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle en totale ou partielle du site audreyverie.fr est strictement interdite. En cas de commande d’un produit personnalisé, le droit d’auteur ne sera en aucun cas cédé sur la création.

 

Date d’actualisation et de dernière mise à jour des présentes CGV : 08/04/2019